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013HCOBL4

(2ème année)Histoire comparative des obligations

Ce cours est dispensé en deuxième année de droit en même temps que le cours annuel de droit des obligations. Il a pour objet la naissance, en droit romain, des concepts fondateurs du droit des obligations (obligation, contrat, responsabilité, classification des obligations et des contrats). En effet, l’étude du droit romain des obligations est essentielle pour comprendre les fondements des systèmes juridiques civilistes. Il a servi de base au ius commune du Moyen Âge, puis aux grandes codifications du XIXᵉ siècle comme le Code civil français et le BGB allemand. Le droit libanais illustre particulièrement bien l’influence durable du droit romain dans un contexte de pluralisme juridique. L’ancienne Phénicie, intégrée à l’Empire romain, fut un centre de réception du droit romain, notamment grâce au rayonnement intellectuel de juristes comme Ulpien et Papinien ou encore de la célèbre école de droit de Beyrouth qui symbolise ce rayonnement juridique antique. À l’époque contemporaine, le droit libanais a connu une nouvelle influence du droit romain à travers le Code civil français qui a inspiré, à travers les travaux de Louis Josserand, le Code des obligations et des contrats de 1932.


Temps présentiel : 30 heures


Charge de travail étudiant : 45 heures


Méthode(s) d'évaluation : Examen écrit


Référence :
- Pascal PICHONNAZ, Les fondements romains du droit privé, 2ème éd., 2020, Zürich, Schulthess. - David DEROUSSIN, Histoire du droit des obligations", Paris, Economica, 2ème éd., 2012. - Emmanuelle CHEVREAU, Yves MAUSEN et Claire BOUGLÉ, Introduction historique au droit des obligations, Paris, Litec-JurisClasseur, 2ème éd., 2011. - Jean GAUDEMET et Emmanuelle CHEVREAU Droit privé romain, Montchrestien, 3ème éd., 2009. - Reinhard ZIMMERMANN, "The Law of Obligations. Roman foundations of the Civilian Tradition", Oxford University Press, 2007.

Ce cours est proposé dans les diplômes suivants
 Licence libanaise en droit