Le cours comporte, après un aperçu historique en droit libanais et en droit français de la matière et une approche en droit anglosaxon et en droit comparé, les deux branches de la discipline : le droit de la propriété littéraire et artistique (droit d’auteur et droits voisins alloués aux intermédiaires de la création) et le droit de la propriété industrielle (dessins et modèles industriels, brevets d’invention, marques et indications géographiques). Le cours explore aussi les enjeux et les solutions à apporter aux défis que posent les nouvelles technologies, l’intelligence artificielle surtout, au droit de la propriété intellectuelle. Il présente aussi le droit international en la matière, notamment les Conventions internationales et le rôle joué par l’OMPI.

Temps présentiel : 30 heures

Charge de travail étudiant : 45 heures

Méthode(s) d'évaluation : Examen oral

Référence :
- "Code de propriété intellectuelle" (CPI) de l’année universitaire en cours. - Christophe CARON, Droits d’auteur et droits voisins, LexisNexis, Collection Manuels, 7ème éd., 2025. - Nicolas BINCTIN, Droit de la propriété intellectuelle, LGDJ, Collection Manuels Droit privé, 2024. - Marino LAURE, Droit de la propriété industrielle, Collection Mémentos Dalloz, 2020. - "Propriété littéraire et artistique", Texte et Commentaire de la loi libanaise no 75/99 du 3 avril 1999, Editions juridiques Sader, 2001.