Le cours commence par une étude de la théorie générale des sociétés commerciales. Cette étude couvre l’examen des caractères fondamentaux de toute société (caractères volontaire, intéressé et égalitaire), des règles de constitution des sociétés et leurs sanctions (nullités, sociétés de fait, etc.) et de la personnalité morale des sociétés (création, attributs, transformation et disparition). Sont ensuite envisagées les sociétés particulières les plus typiques : la société en nom collectif, la société à responsabilité limitée et la société anonyme. Pour chacune des trois sociétés susmentionnées, le cours développe leur caractéristiques particulières, les conditions de leur formation, la transmission des parts ou titres représentant leur capital, leur fonctionnement à travers leurs différents organes (organes de gestion, organes de contrôles, décisions collectives des associés) et leur disparition (dissolution et liquidation).

Temps présentiel : 60 heures

Charge de travail étudiant : 90 heures

Méthode(s) d'évaluation : Examen écrit, Examen final, Travaux dirigés

Référence :
- E. TYAN, Droit commercial, Ed. Hachette Antoine, 2ème éd., 2017. - Ch. FABIA et P. SAFA, Code de commerce libanais annoté, éd. Sader 1988 et 2004. - NAJJAR, L’administration de la société anonyme, Ed. Delta-Le Point Bruylant, 4ème éd., 2023. - M. COZIAN, A. VIANDIER et F. DEBOISSY, Droit des sociétés, LexisNexis, 36ème éd., 2023. - Ph. MERLE, Sociétés commerciales, Dalloz, 26ème éd., 2023.