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013DCIVL2

(1ère année) Introduction au droit II

Dans le prolongement du cours d'Introduction au droit I consacré au droit dans sa dimension objective, le cours d'introduction au droit II traite des droits subjectifs. Le cours aborde le statut des sujets de droit (les personnes physiques, les personnes morales), les différentes catégories de droits subjectifs (droits patrimoniaux, droits extrapatrimoniaux), les sources des droits subjectifs (actes juridiques, faits juridiques) et les modes de preuves admissibles pour démontrer l'existence et le contenu des actes et des faits juridiques et donc permettre la réalisation effective des prétensions juridiques. A travers l'étude des personnes, des droits et des biens, les étudiants sont également invités à débattre des questions de société qui interpellent le droit contemporin: début de vie, euthanasie, gestation pour autrui, commerce du corps humain, etc. L'étude du droit de la preuve offrira au demeurant une illustration pertinente de l'incidence des progrès technologiques sur le droit.


Temps présentiel : 42 heures


Charge de travail étudiant : 18 heures


Méthode(s) d'évaluation : Contrôle Continu, Examen écrit, Travaux dirigés


Référence :
- Jacques GHESTIN (et H. BARBIER avec le concours de J.-S. BERGE), "Traité de droit civil, Introduction générale", tome 1, LGDJ, 5ème éd.,2018. - Christian LARROUMET (et Augustin AYNES), "Traité de droit civil, Introduction à l’étude du droit", Economica,6ème éd., 2013. - B. Teyssié, "Droit civil : les personnes", LexisNexis, 25e éd., 2023. - J. Carbonnier, "Droit civil, t. I, Les personnes (personnalité, incapacités, personnes morales)", P.U.F, 21ème éd., 2000.

Ce cours est proposé dans les diplômes suivants
 Licence libanaise en droit