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Le droit Libanais des successions
(Loi du 23 juin 1959)
Vincent Heuzé

25.00 USD

cliquez pour agrandir Ouvrage publié en : Janvier 2020
Langue : Français
Éditeur : Éditions de l'USJ
Co-éditeur : Faculté de droit et des sciences politiques – USJ

À la confluence du droit de la famille, du droit des biens, du droit des libéralités et du droit des obligations, le droit des successions, qui décide du sort des dettes aussi bien que des créances et des biens que tout individu laisse fatalement à son décès, est l'un des principaux instruments de l'organisation sociale. Au Liban, les solutions varient, au moins pour ce qui concerne la désignation des héritiers, de la communauté dont relevait le défunt. Et lorsque celui-ci n’était ni Druze, ni de confession musulmane, ce sont les juridictions civiles qui doivent être saisies, pour appliquer celles qui résultent principalement de la loi du 28 juin 1959. Cette loi, très courageuse mais imparfaite, a cependant beaucoup vieilli, et les règles qu’elle formule sont la source de nombreuses hésitations. C’est à leur étude, et à l’examen des difficultés que suscite souvent leur nécessaire articulation avec les dispositions du Code des obligations et des contrats comme avec celles du « Code de la propriété foncière » (Arrêté n° 3339 du 12 novembre 1930), que le présent ouvrage est consacré.

Vincent Heuzé, professeur agrégé de droit privé à l’Université Paris 1 (Panthéon-Sorbonne), est détaché depuis septembre 2016 auprès de l’Université Saint-Joseph de Beyrouth. Ses principaux écrits portent sur le droit international privé, le droit des contrats, le droit de l’arbitrage et le droit des assurances.



il est possible de prendre connaissance en ligne de la Table des matières, de la Préface de Pierre Gannagé et de L’introduction.


419 pages
Poids : 929 (grammes)
ISSN : 978-614-8019-54-8


Distribution : Éditions de l'USJ

Disponible

 
 
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