013IDCLL7

(4ème année) Introduction au droit de la common law

Le cours d’Introduction aux droits de pays de Common Law est un cours optionnel de la Licence en Droit ouvert aux étudiants de 4ème année de toutes les sections (Droit Privé, Droit des Affaires et Droit Public) qui le désirent. Il est utile aux étudiants qui veulent se familiariser avec les droits des pays de Common Law, essentiellement le droit anglais et le droit américain. Il montre leur évolution historique et leurs spécificités (cours, précédents, jury, conception de la règle de droit, Parlement …). Il est illustré par une série de séminaires, traitant de divers aspects pratiques particulièrement intéressants (pratique du droit, Constitution américaine, cas illustres de la Cour Suprême américaine, contrats, sociétés, ADR, terminologie juridique…).


Temps présentiel : 40 heures


Charge de travail étudiant : 60 heures


Méthode(s) d'évaluation : Examen final, Examen oral


Référence :
- René DAVID, Les grands systèmes de droit contemporains, Paris, Dalloz, 1988. - Alan FARNSWORTH, Introduction au système juridique des Etats-Unis, Nouveaux Horizons, LGDJ, Paris, 1986. - Walid KASSIR, Réflexions sur le droit et la pratique des contrats et délits aux Etats-Unis et au Liban, 75ème anniversaire du Code des Obligations et des Contrats Libanais, USJ-CEDROMA, Colloque de Beyrouth des 23, 24 et 25 octobre 2008, Bruylant, Bruxelles, p. 243. - Alain LEVASSEUR, Le droit américain, Paris, Connaissance du droit, Dalloz, 2004. - Roland SÉROUSSI, Introduction aux droits anglais et américain, Paris, Dunod, 1994.

Ce cours est proposé dans les diplômes suivants
 Licence libanaise en droit