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(2ème année) Droit des obligations I

Le Droit des obligations I est une matière annuelle obligatoire pour tous les étudiants inscrits en deuxième année de Licence libanaise en droit. Cette matière a pour objet l’étude de la théorie générale des obligations en droit libanais c’est-à- dire l’ensemble des règles contenues dans la partie générale du Code des obligations et des contrats libanais. La matière permet d’envisager la notion d’obligation qui est régie par les articles 1 à 120 du Code des obligations et des contrats et d’étudier les règles applicables à la formation du contrat qui est la source principale des obligations dans une approche comparative qui conduit les étudiants à comparer les règles du droit libanais à celles du droit français ayant inspiré le législateur libanais. Cette matière fait l'objet de séances de travaux dirigés à raison d'une séance par semaine.


Temps présentiel : 60 heures


Charge de travail étudiant : 90 heures


Méthode(s) d'évaluation : Contrôle Continu, Examen écrit


Référence :
- H. CAPITANT, F. TERRÉ, Y. LEQUETTE et F. CHÉNEDÉ, Les Grands arrêts de la jurisprudence civile, Tome 2, Dalloz, 13ème éd., 2015. - M. BACACHE-GIBEILI, Traité de droit civil Tome 5, Les obligations, La responsabilité extracontractuelle, sous la direction de Christian Larroumet, Économica, 4ème éd., 2021. - A. BÉNABENT, Droit des obligations, Montchrestien, 19ème éd., 2021. - Y. BUFFELAN-LANORE et V. LARRIBAU-TERNEYRE, Droit civil, Les obligations" Sirey, 18ème éd., sept.2022. - Ph. MALAURIE, L. AYNÈS et Ph. STOFFEL-MUNCK, Droit civil, Les obligations, LGDJ, 12ème éd., 2022.

Ce cours est proposé dans les diplômes suivants
 Licence libanaise en droit