Le cours de Droit maritime et aérien explore le cadre juridique applicable aux activités en mer, tant commerciales que publiques. Il traite des sources du droit maritime, du statut des navires et du personnel de la navigation maritime, ainsi que des contrats de transport et d’assurance maritime. Le cours aborde également les responsabilités en cas d’avarie ou de pollution. Il vise à fournir aux étudiants une compréhension pratique et théorique des enjeux. Quant à la partie consacrée au droit aérien, elle initie les étudiants aux règles juridiques spécifiques qui régissent l’activité aérienne. Elle aborde l’organisation du transport aérien, les sources normatives du droit aérien, les organes d’élaboration du droit aérien (organismes internationaux et instances nationales) et les régimes de responsabilité.

Temps présentiel : 40 heures

Charge de travail étudiant : 60 heures

Méthode(s) d'évaluation : Examen oral

Référence :
- E. GARRIGUE et M. MÉGRET, Droit maritime, Dalloz, 2020. - LE GUERN, Le droit maritime international, Bruylant, 2019. - P. LECAT, Droit aérien, Larcier, 2021. - J. SALLES, Le droit du transport aérien, Litec, 2019.