Ce cours porte sur les règles qui régissent le droit bancaire au Liban. Il consiste à déterminer d’abord le cadre juridique applicable aux banques opérant au Liban au triple plan de leur constitution, des obligations qui s’imposent à elles et de leur radiation, et les distingue des institutions voisines. Il s’intéresse ensuite à la composition et au rôle de la Banque du Liban et des autres organes de direction et de contrôle du secteur bancaire. Le cours examine enfin les principales règles qui régissent le fonctionnement des comptes bancaires

Temps présentiel : 40 heures

Charge de travail étudiant : 60 heures

Méthode(s) d'évaluation : Examen oral

Référence :
- Th. BONNEAU, Droit bancaire, Montchrestien, 15ème éd., 2023. - J. LASSERRE CAPDEVILLE, STORCK (M.), MIGNOT (M.), KOVAR (J.P.), ERESEO (N.), Droit bancaire, Précis Dalloz, 4ème éd., 2024. - N. MATHEY, H. CAUSSE et J.-F. RIFFARD, Droit Bancaire, LexisNexis, 2ème éd., 2023. - Gh. MAHMASSANI, L’organisation bancaire au Liban, Librairie du Liban, 1968. - F. NAMMOUR, Droit bancaire – Réglementation. Comptes. Opérations. Services, Paris, Gualino, 2ème éd., 2021.