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(4ème année) Droit de l'environnement

Le droit de l’environnement est un cours semestriel obligatoire qui se donne en 4ème année du cursus « Licence libanaise en droit » pour les étudiants qui choisissent l’option droit public. Le cours de droit de l’environnement a pour objectif de familiariser les étudiants avec les normes juridiques encadrant la protection de la nature et la gestion des ressources naturelles. Il aborde les sources du droit de l’environnement, tant nationales qu’internationales, ainsi que les principes fondamentaux (principe de précaution, pollueur-payeur, prévention, participation). Une attention particulière est portée aux mécanismes de responsabilité environnementale. Le rôle des acteurs publics et privés dans la mise en œuvre du droit environnemental est également étudié. Le droit de l’environnement est présenté dans une perspective interdisciplinaire, tenant compte des enjeux économiques et sociaux. Enfin, les grandes problématiques contemporaines : changement climatique, transition énergétique, développement durable sont traitées sous forme d’exposés réalisés par les étudiants.


Temps présentiel : 40 heures


Charge de travail étudiant : 60 heures


Méthode(s) d'évaluation : Examen oral


Référence :
- Michel PRIEUR, Droit de l’environnement, Dalloz, 9ème éd., 2023. - Sandrine MALJEAN-DUBOIS, Le droit international de l’environnement, Pedone, 2020. - François-Guy TRÉBULLE, Les principes généraux du droit de l’environnement, L.G.D.J., 2007. - Delphine MISONNE, Le droit climatique : défis et perspectives, Bruylant, 2023.

Ce cours est proposé dans les diplômes suivants
 Licence libanaise en droit