L’enseignement de contentieux constitutionnel propose l’étude approfondie de la justice constitutionnelle, de sa conception historique et doctrinale à sa mise en œuvre, jusqu’ à ses dernières évolutions, notamment l’instauration de la QPC en France. Essentiellement fondé sur une approche comparative des Conseils constitutionnels français et libanais, l’enseignement offre une présentation détaillée du fonctionnement de la justice constitutionnelle, notamment à travers l’étude des normes de références et des règles de procédure du contrôle de constitutionnalité des lois. Il amène également les étudiants à s’interroger sur la place qu’occupe le juge constitutionnel au sein des pouvoirs publics. Cette matière fait l'objet de séances de travaux dirigés à raison d'une séance par semaine.

Temps présentiel : 50 heures

Charge de travail étudiant : 100 heures

Méthode(s) d'évaluation : Contrôle Continu, Examen écrit

Référence :
- D. ROUSSEAU, P -Y. GAHDOUN, J. BONNET, Droit du contentieux constitutionnel, LGDJ, Précis Domat droit public, 13ème éd., 2023. - G. DRAGO, P.-Y. GAHDOUN Contentieux constitutionnel français, PUF, Thémis, 5ème éd., 2020. - P. AVRIL, J. GICQUEL, Le Conseil constitutionnel, coll. Clefs, Montchrestien, 6ème éd., 2011. - J. BONNET, P.-Y. GAHDOUN, La question prioritaire de constitutionnalité, PUF, coll. « Que sais-je ? », 2014. - L. FAVOREU, L. PHILIP, Les grandes décisions du Conseil constitutionnel, Dalloz, 20ème éd., 2022.